Frantz Gumbs


De: Frantz Gumbs
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050475978(source JORF)
cessation de fonction
08 Novembre 202408/11/2024
De: Frantz Gumbs
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050457135(source JORF)
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Frantz Gumbs
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050457131(source JORF)
nomination
07 Novembre 202407/11/2024
De: Frantz Gumbs
Objet:
Bureau de la Commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050305148(source JORF)
nomination
04 Octobre 202404/10/2024
De: Frantz Gumbs
Objet:
délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050305148(source JORF)
cessation de fonction
04 Octobre 202404/10/2024
De: Frantz Gumbs
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050302104(source JORF)
désignation
03 Octobre 202403/10/2024
De: Gumbs Frantz
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Frantz Gumbs
Objet:
Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Groupe:
Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049510522(source JORF)
nomination
07 Mai 202407/05/2024
De: Frantz Gumbs
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049402665(source JORF)
désignation
11 Avril 202411/04/2024
De: Frantz Gumbs
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049402665(source JORF)
cessation de fonction
11 Avril 202411/04/2024
De: Frantz Gumbs
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049394024(source JORF)
désignation
10 Avril 202410/04/2024
De: Frantz Gumbs
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049394024(source JORF)
cessation de fonction
10 Avril 202410/04/2024
De: Frantz Gumbs
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049211130(source JORF)
désignation
29 Février 202429/02/2024
De: Frantz Gumbs
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049211130(source JORF)
cessation de fonction
29 Février 202429/02/2024
De: Frantz Gumbs
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049206011(source JORF)
désignation
28 Février 202428/02/2024
De: Frantz Gumbs
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049206011(source JORF)
cessation de fonction
28 Février 202428/02/2024
De: Frantz Gumbs
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048284860(source JORF)
désignation
31 Octobre 202331/10/2023
De: Frantz Gumbs
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048284860(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 202331/10/2023
De: Frantz Gumbs
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048275655(source JORF)
désignation
28 Octobre 202328/10/2023
De: Frantz Gumbs
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048275655(source JORF)
cessation de fonction
28 Octobre 202328/10/2023
De: Frantz Gumbs
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Frantz Gumbs
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(51 membres)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Frantz Gumbs
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LE COÛT DE LA VIE DANS LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES RÉGIES PAR LES ARTICLES 73 ET 74 DE LA CONSTITUTION
Groupe:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LE COÛT DE LA VIE DANS LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES RÉGIES PAR LES ARTICLES 73 ET 74 DE LA CONSTITUTION
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LE COÛT DE LA VIE DANS LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES RÉGIES PAR LES ARTICLES 73 ET 74 DE LA CONSTITUTION (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LE COÛT DE LA VIE DANS LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES RÉGIES PAR LES ARTICLES 73 ET 74 DE LA CONSTITUTION (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047282620(source JORF)
nomination
10 Mars 202310/03/2023
De: Frantz Gumbs
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Gumbs Frantz
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Frantz GUMBS
président de la collectivité
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. ―
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
g) Saint-Martin
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000023492913(source JORF)
nomination
01 Février 201101/02/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.